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CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE
Comité technique (CT)
Comité d'hygiène, de sécurité et des contions de travail (CHSCT)

– Publié le 05/12/2018
Archivé dans la (les) rubrique(s)
Actualités CRB et Instances administratives

KELENN le 05/12/2018

CT et CHSCT
les dossiers du 30 novembre 2018
Sept rapports étaient à l'ordre du jour du comité technique (CT) et six rapports à celui du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du vendredi 30 novembre. Les rapports sont en ligne...
Réunion du comité technique
Accueil des apprentis dans les services : désignation de nouveaux maîtres d'apprentissage – avis
Lire le rapport

Avis favorable à l'unanimité :
• Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité : 15 voix POUR (Représentants CFDT, CGt,FO, UNSA, FSU et SUD)
• Collège des représentants de la collectivité : avis favorable à l'unanimité : 15 voix POUR

Label égalité : point d'étape sur la démarche d'audit - Information
Lire le rapport

Régime indemnitaire de la filièe médico-sociale - Avis
Lire le rapport

Avis favorable à la majorité :
• Collège des représentants du personnel : avis favorable à la majorité : 14 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA et FSU), 1 abstention (Représentant SUD)

• Collège des représentants de la collectivité : avis favorable à l'unanimité : 15 voix POUR

Organisation des services : direction de l'éducation, des langues de Bretagne et du sport (DELS) – service du fonctionnement et de la qualité du service dans les lycées (SQALYC) - avis
Lire le rapport

Avis favorable à la majorité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à la majorité : 14 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA et SUD), 1 abstention (représentant FSU)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 15 voix POUR

Évolutions de l'organisation du temps de travail du pôle accueil de la Maison de la Bretagne à Paris (MDBP) de la Direction de la relation aux citoyens (DIRCI) - avis
Lire le rapport

Avis favorable à la majorité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à la majorité : 12 voix POUR (représentants CFDT, CGT, UNSA, FSU et SUD), 3 abstentions (représentants FO)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 15 voix POUR

Assouplissement de la procédure de déprécarisation en EPLE - information
Lire le rapport

Protocoles hygiène et propreté des locaux en EPLE (avis)
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Avis favorable à l'unanimité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité : 15 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA, FSU et SUD)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 15 voix POUR

Réunion du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Prévention des risques liés au radon - avis
Lire le rapport

Avis favorable à l'unanimité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA, FSU et SUD)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR


Protocoles hygiène et propreté des locaux en EPLE - avis
Lire le rapport

Avis favorable à l'unanimité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA, FSU et SUD)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR


Création d'une lingerie mutualisée et amélioration des locaux agents au lycée Le Gros Chêne à Pontivy - avis
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Avis favorable à l'unanimité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA, FSU et SUD)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR

Extension et restructuration du lycée Benjamin Franklin à Auray - avis
Lire le rapport

Avis favorable à l'unanimité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA, FSU et SUD)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR

Création et aménagement de sites éclusiers - avis
Lire le rapport

Avis favorable à l'unanimité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR (représentants CFDT, CGT, FO, UNSA, FSU et SUD)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité : 10 voix POUR

Qualité de l'air intérieur au Point Région de Rennes - information
Lire le rapport

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