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Ordre du jour des réunions CT et CHSCT
Les Rapports et avis rendus
– Publié le 18/03/2016 - Mis à jour le 23/03/2016
– Archivé dans la (les) rubrique(s) Actualités CRB et Instances administratives

KELENN le 21/03/2016


CT et CHCT du 18 Mars 2016

Quatorze rapports (six pour avis, huit pour information) étaient à l'ordre du jour des réunions du comité technique et du comité d'hygiène, sécurité et conditions de travail du vendredi 18 mars 2016.
Parmi eux, figurait le rapport sur l'ajustement de l'organisation des services.
LES SUJETS DU COMITÉ TECHNIQUE
Ajustement de l'administration régionale aux enjeux de la nouvelle mandature (Avis)
...
Lire le rapport *
Avis favorable à la majorité :
- Collège des représentants du personnel : Avis favorable à la majorité (Favorable : CFDT, FO, UNSA, SUD ; Abstention : CGT , FSU)
- Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité

Évolution du dispositif de déprécarisation des agents contractuels dans les EPLE (Avis)
...
Lire le rapport *
Avis favorable à la majorité :
- Collège des représentants du personnel : Avis favorable à la majorité (Favorable : CFDT, UNSA ; Défavorable : SUD ; Abstention : CGT , FO, FSU)
- Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité

Bilan du plan de formation 2015 et plan prévisionnel de formation 2016 (Avis)
...
Lire le rapport *
Avis favorable à l'unanimité :
- Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité
- Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité

Avenant à la convention de mise à disposition des services de l'État chargés de la gestion des fonds européens (Avis)
...
Lire le rapport *
Avis favorable à l'unanimité :
- Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité
- Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité

LES SUJETS DU COMITÉ D'HYGIÈNE, SÉCURITÉ, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Modification du règlement intérieur de la collectivité (avis)
...
Lire le rapport *
Avis favorable à l'unanimité :
- Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité
- Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité

Consignes de sécurité lors de l’éclusage aux voies navigables (Avis)
...
Lire le rapport *
Avis favorable à l'unanimité :
- Collège des représentants du personnel : Avis favorable à l'unanimité
- Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité

Bilan de la campagne de sensibilisation aux addictions 2013-2015 (Information)
...
Lire le bilan *

Bilan des exercices incendie de l’année 2015 (Information)
...
Lire le rapport *

Bilan 2015 des accidents de service (information)
...
Lire le rapport *

Suite de la commission habillement (information)
...
Lire le rapport *

Déménagement sur le site de Beaulieu (information)
...
Lire le rapport *

Audit plongée et bilan des nouvelles méthodes de travail à l'antenne portuaire de Saint-Malo (information)
...
Lire le rapport *

* Lien dans l'article

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