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Le 25 septembre 2015
Réunions du comité technique et du CHSCT

– Publié le 01/10/2015
– Archivé dans la (les) rubrique(s) Actu CRB et Instances administratives

Rappel: l'UNSA a boycotté le CT

KELENN le 28/09/2015
Ce qu'il faut retenir des réunions du 25 septembre
Dix rapports (cinq pour avis, cinq pour information) étaient à l'ordre du jour des réunions du comité technique et du comité d'hygiène, sécurité et conditions de travail du vendredi 25 septembre 2015. Revue des dossiers présentés aux membres des instances.
LES SUJETS DU COMITE TECHNIQUE
Avant l'ouverture de la séance, deux organisations syndicales, l'UNSA et la CGT, ont fait une déclaration liminaire.
Direction de l'immobilier et de la logistique (DIL) - Service de la maintenance du patrimoine (SEMPAT)
Au sein de la Direction de l'Immobilier et de la Logistique, le service de la maintenance du patrimoine a la responsabilité des onze équipes mobiles d'assistance technique (EMAT) réparties au sein de deux unités territoriales permettant une gestion de proximité.
Le rapport présenté au comité technique définit le projet de service du SEMPAT...
Le rapport en lien dans l'article
Avis favorable à la majorité :
Collège des représentants du personnel : Avis défavorable à la majorité (Défavorable : CFDT, CGT, FSU, SUD ; Abstention : FO ; absent : UNSA)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité
A noter: L'UNSA aurait voté Contre; ce qui n'aurait rien changé puique seul un avis défavorable à l'unanimité des organisations syndicales présentes permet le réexamen d'un dossier.
Création d'un pôle secrétariat mutualisé à la Direction déléguée à l'ingénierie et aux services fonctionnels
Au sein de la direction déléguée à l'ingénierie et aux services fonctionnels (DDISF), le service fonctionnel des transports (SEFTRA), service mutualisé, dispose en son sein de trois agents affectés aux activités de secrétariat de la DITMO, de la DPAVN et de la DDISF.
Le rapport en lien dans l'article
AVIS: favorable à l'unanimité
Fonds européens : transfert de personnel de l'Etat
Le rapport présenté au comité technique dresse un état des transferts de personnels de l'Etat suite au transfert aux Régions de la gestion des programmes européens :...
Le rapport en lien dans l'article
AVIS: favorable à l'unanimité
Modification de la détermination des ratios d'avancement sur le cadre d'emplois des techniciens territoriaux
Le rapport présenté aux membres du comité propose de porter les taux de promotion pour l'avancement aux grades de technicien principal de 1ère classe (au choix) et de technicien principal de 2ème classe, à 30% chacun.
Le rapport en lien dans l'article
Avis favorable à la majorité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à la majorité (Favorable : CFDT, CGT, FSU, SUD ; Abstention : FO ; absent : UNSA)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité
Renouvellement des délégations de service public des aéroports de Quimper et Brest
Depuis le 1er janvier 2007, la Région Bretagne est autorité concédante des concessions aéroportuaires de Quimper et Brest...
Le rapport en lien dans l'article
Avis favorable à la majorité :
Collège des représentants du personnel : Avis favorable à la majorité (Favorable : CGT, FO, FSU ; Abstention : FO ; Défavorable : SUD ; absent : UNSA)
Collège des représentants de la collectivité : Avis favorable à l'unanimité

LES SUJETS DU COMITE D'HYGIENE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Bilan annuel de la médecine professionnelle et préventive (information)
Comme chaque année, les médecins de prévention du Conseil régional ont présenté le rapport de la médecine professionnelle et préventive...
Le rapport en lien dans l'article
Plan ergonomie et prévention (information)
Dans les suites de la démarche sur l'amélioration des conditions de travail, l'intégration au sein de la collectivité régionale d'une compétence dédiée aux questions d'ergonomie au travail a permis d'élaborer des propositions pour engager une dynamique de prévention sur ce sujet...
Le rapport en lien dans l'article
Information sur la démarche d'amélioration des conditions de travail (information)
Un rapport ayant pour objet de faire un point de situation sur la démarche pour l'amélioration des conditions de travail a été présenté aux membres du CHSCT.
Le rapport en lien dans l'article
Formation des assistants de prévention (information)
Un rapport, présenté pour information, détaille les modifications entraînées par la publication d'un arrêt le 29 janvier 2015, sur les obligations de formation des agents occupants les fonctions d'assistants, de conseillers de préventions (ex ACMO) et des agents chargés des fonctions d'inspection.
Le rapport en lien dans l'article
Analyse d'un accident de travail (information)
L'analyse de trois cas d'accident de travail a été portée à la connaissance des membres du CHSCT...
Les rapports en lien dans l'article



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Il ne s'agit pas, ici, d'en reprendre tous les articles, mais de rappeler les informations urgentes et/ou importantes et de vous amener directement à l'article concerné.
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